GAEC GUENEBAUT - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GAEC GUENEBAUT
GAEC GUENEBAUT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Frôlois.
Profil et organisation
GAEC GUENEBAUT est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 21150 à FROLOIS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC GUENEBAUT
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/09/1984
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC GUENEBAUT
Activité d’urbanisme de GAEC GUENEBAUT
GAEC GUENEBAUT compte 2 autorisations recensées sur la période 11/04/2014 - 10/04/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC GUENEBAUT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC GUENEBAUT
2 autorisations sur la période 11/04/2014 - 10/04/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Frôlois.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC GUENEBAUT dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Vaubuzin, Frôlois (21150) | DP Locaux | ZS54 | 49 920 m² | 9 m² | 2017/04/10 |
| Vaubuzin Poissonnet, Frôlois (21150) | PC Locaux | ZO22 | 30 960 m² | 1 879 m² | 2014/04/11 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC GUENEBAUT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC GUENEBAUT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC GUENEBAUT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.