2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
GAEC GATIMEL GILLES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sauveterre.
GAEC GATIMEL GILLES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 81240 à Sauveterre.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC GATIMEL GILLES compte 3 autorisations recensées sur la période 10/08/2017 - 17/06/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC GATIMEL GILLES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 10/08/2017 - 17/06/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Sauveterre.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC GATIMEL GILLES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Metairie Grande, Sauveterre (81240) | PC Locaux | A1368, AB1 | 235 323 m² | 1 855 m² | 2024/06/17 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Metairie Grande, Sauveterre (81240) | PC Locaux | AB1 | 8 973 m² | 1 464 m² | 2020/02/20 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Metairie Grande, Sauveterre (81240) | PC Locaux | AB1 | 8 973 m² | 800 m² | 2017/08/10 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
