GAEC FRUITS DE L'AUTAN - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GAEC FRUITS DE L'AUTAN
GAEC FRUITS DE L'AUTAN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Moissac.
Profil et organisation
GAEC FRUITS DE L'AUTAN est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 82200 à MOISSAC.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC FRUITS DE L'AUTAN
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.24Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2005
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC FRUITS DE L'AUTAN
Activité d’urbanisme de GAEC FRUITS DE L'AUTAN
GAEC FRUITS DE L'AUTAN compte 2 autorisations recensées sur la période 11/05/2018 - 29/08/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC FRUITS DE L'AUTAN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC FRUITS DE L'AUTAN
2 autorisations sur la période 11/05/2018 - 29/08/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Moissac.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC FRUITS DE L'AUTAN dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Ch Du Moulin A Vent, Saint-Paul-d'Espis (82400) | PC Locaux | C36, C35 | 8 749 m² | 328 m² | 2023/08/29 |
| Cutoby, Moissac (82200) | PC Locaux | DS267, DS269 | 53 699 m² | 181 m² | 2018/05/11 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC FRUITS DE L'AUTAN
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC FRUITS DE L'AUTAN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC FRUITS DE L'AUTAN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.