EARL LES DEUX ORMES - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
518410550 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 26/11/2009

Infos clés

Total autorisations

3

Permis de construire et DP

2

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de EARL LES DEUX ORMES

EARL LES DEUX ORMES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2024 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Ormoy.

Profil et organisation

EARL LES DEUX ORMES est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 28210 à NERON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL LES DEUX ORMES
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
26/11/2009
Effectif (2023)
0 salarié

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de EARL LES DEUX ORMES

Activité d’urbanisme de EARL LES DEUX ORMES

EARL LES DEUX ORMES compte 3 autorisations recensées sur la période 02/04/2020 - 11/06/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL LES DEUX ORMES, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

02/04/2020 - 11/06/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de EARL LES DEUX ORMES

2 autorisations sur la période 06/03/2023 - 11/06/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Néron. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL LES DEUX ORMES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Lieu-Dit, Ormoy (28210) DP Locaux ZD21 20 m² 2024/06/11
Les Galles, Néron (28210) DP Locaux ZE40 7 825 m² 10 m² 2023/03/06

Permis d'aménager de EARL LES DEUX ORMES

1 autorisation sur la période 02/04/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Ormoy. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Le Moulin, Ormoy (28210) PA ZE53 100 038 m² 2020/04/02

Répartition géographique des autorisations de EARL LES DEUX ORMES

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à EARL LES DEUX ORMES

Sources des informations sur EARL LES DEUX ORMES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL LES DEUX ORMES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL LES DEUX ORMES ?
EARL LES DEUX ORMES est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL LES DEUX ORMES ?
Le profil de EARL LES DEUX ORMES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL LES DEUX ORMES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL LES DEUX ORMES concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL LES DEUX ORMES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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