GAEC FERME DU CHEVAL BLANC - Permis de construire et DP

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449548593 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/08/2003

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC FERME DU CHEVAL BLANC

GAEC FERME DU CHEVAL BLANC est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Maclou-la-Brière.

Profil et organisation

GAEC FERME DU CHEVAL BLANC est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 76110 à SAINT-MACLOU-LA-BRIERE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
GAEC FERME DU CHEVAL BLANC
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/08/2003

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC FERME DU CHEVAL BLANC

Activité d’urbanisme de GAEC FERME DU CHEVAL BLANC

GAEC FERME DU CHEVAL BLANC compte 2 autorisations recensées sur la période 26/07/2019 - 19/11/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC FERME DU CHEVAL BLANC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

26/07/2019 - 19/11/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC FERME DU CHEVAL BLANC

2 autorisations sur la période 26/07/2019 - 19/11/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Maclou-la-Brière.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC FERME DU CHEVAL BLANC dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1358 Rue Du Cheval Blanc, Saint-Maclou-la-Brière (76110) PC Locaux B297, B113 43 700 m² 1 026 m² 2020/11/19
1358 Rue Du Cheval Blanc, Saint-Maclou-la-Brière (76110) PC Locaux B297 27 730 m² 628 m² 2019/07/26

Répartition géographique des autorisations de GAEC FERME DU CHEVAL BLANC

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC FERME DU CHEVAL BLANC

Sources des informations sur GAEC FERME DU CHEVAL BLANC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC FERME DU CHEVAL BLANC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC FERME DU CHEVAL BLANC ?
GAEC FERME DU CHEVAL BLANC est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC FERME DU CHEVAL BLANC ?
Le profil de GAEC FERME DU CHEVAL BLANC recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC FERME DU CHEVAL BLANC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC FERME DU CHEVAL BLANC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC FERME DU CHEVAL BLANC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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