GAEC FEASSON - Permis de construire et DP

Active
407864149 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/06/1996

Infos clés

Siège

Ardèche (07)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC FEASSON

GAEC FEASSON est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ardoix.

Profil et organisation

GAEC FEASSON est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 07290 à ARDOIX.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC FEASSON
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/06/1996

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC FEASSON

Activité d’urbanisme de GAEC FEASSON

GAEC FEASSON compte 2 autorisations recensées sur la période 17/01/2017 - 20/03/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC FEASSON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

17/01/2017 - 20/03/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC FEASSON

2 autorisations sur la période 17/01/2017 - 20/03/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Ardoix.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC FEASSON dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
845 Route Des Bruyères, Ardoix (07290) PC Locaux 0A16 16 420 m² 264 m² 2026/03/20
Les Bruyeres, Ardoix (07290) PC Locaux A740, A17 40 522 m² 1 232 m² 2017/01/17

Répartition géographique des autorisations de GAEC FEASSON

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC FEASSON

Sources des informations sur GAEC FEASSON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC FEASSON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC FEASSON ?
GAEC FEASSON est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC FEASSON ?
Le profil de GAEC FEASSON recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC FEASSON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC FEASSON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC FEASSON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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