GAEC FABRE - Permis de construire et DP

Active
424167336 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/07/1999

Infos clés

Siège

Aveyron (12)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC FABRE

GAEC FABRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Trémouilles.

Profil et organisation

GAEC FABRE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 12290 à TREMOUILLES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC FABRE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/07/1999

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC FABRE

Activité d’urbanisme de GAEC FABRE

GAEC FABRE compte 2 autorisations recensées sur la période 28/06/2018 - 02/10/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC FABRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

28/06/2018 - 02/10/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC FABRE

2 autorisations sur la période 28/06/2018 - 02/10/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Trémouilles.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC FABRE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Sahut, Trémouilles (12290) PC Locaux A725 34 468 m² 2 760 m² 2021/10/02
Le Pouget, Trémouilles (12290) PC Locaux A710, A712 21 829 m² 2 100 m² 2018/06/28

Répartition géographique des autorisations de GAEC FABRE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC FABRE

Sources des informations sur GAEC FABRE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC FABRE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC FABRE ?
GAEC FABRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC FABRE ?
Le profil de GAEC FABRE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC FABRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC FABRE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC FABRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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