GAEC DUPONT DECOOPMAN - Permis de construire et DP

Active
400167250 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/02/1995

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DUPONT DECOOPMAN

GAEC DUPONT DECOOPMAN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Tilloy-lez-Marchiennes.

Profil et organisation

GAEC DUPONT DECOOPMAN est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 59310 BEUVRY-LA-FORET.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DUPONT DECOOPMAN
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/02/1995

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DUPONT DECOOPMAN

Activité d’urbanisme de GAEC DUPONT DECOOPMAN

GAEC DUPONT DECOOPMAN compte 2 autorisations recensées sur la période 05/04/2016 - 26/10/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DUPONT DECOOPMAN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

05/04/2016 - 26/10/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DUPONT DECOOPMAN

2 autorisations sur la période 05/04/2016 - 26/10/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Tilloy-lez-Marchiennes.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DUPONT DECOOPMAN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Fond Daeg, Tilloy-lez-Marchiennes (59870) PC Locaux ZC17 10 318 m² 39 m² 2018/10/26
230 Rue Francois Sang, Tilloy-lez-Marchiennes (59870) PC Locaux ZC17 40 372 m² 1 405 m² 2016/04/05

Répartition géographique des autorisations de GAEC DUPONT DECOOPMAN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DUPONT DECOOPMAN

Sources des informations sur GAEC DUPONT DECOOPMAN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DUPONT DECOOPMAN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DUPONT DECOOPMAN ?
GAEC DUPONT DECOOPMAN est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DUPONT DECOOPMAN ?
Le profil de GAEC DUPONT DECOOPMAN recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DUPONT DECOOPMAN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DUPONT DECOOPMAN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DUPONT DECOOPMAN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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