GAEC DUPONT - Permis de construire et DP

Active
509816500 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/11/2008

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DUPONT

GAEC DUPONT est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Poisson.

Profil et organisation

GAEC DUPONT est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 71600 à POISSON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DUPONT
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/11/2008

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DUPONT

Activité d’urbanisme de GAEC DUPONT

GAEC DUPONT compte 2 autorisations recensées sur la période 25/04/2018 - 25/04/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DUPONT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

25/04/2018 - 25/04/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DUPONT

2 autorisations sur la période 25/04/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Poisson.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DUPONT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Busseuil, Poisson (71600) PC Locaux B203 36 215 m² 1 314 m² 2018/04/25
Busseil, Poisson (71600) PC Locaux B336, B345 653 m² 300 m² 2018/04/25

Répartition géographique des autorisations de GAEC DUPONT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC DUPONT

Sources des informations sur GAEC DUPONT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DUPONT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DUPONT ?
GAEC DUPONT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DUPONT ?
Le profil de GAEC DUPONT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DUPONT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DUPONT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DUPONT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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