GAEC DUBRION - Permis de construire et DP

Active
488738766 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/03/2006

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DUBRION

GAEC DUBRION est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ciry-le-Noble.

Profil et organisation

GAEC DUBRION est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 71420 à CIRY-LE-NOBLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DUBRION
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/03/2006

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DUBRION

Activité d’urbanisme de GAEC DUBRION

GAEC DUBRION compte 2 autorisations recensées sur la période 17/01/2013 - 15/10/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DUBRION, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

17/01/2013 - 15/10/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DUBRION

2 autorisations sur la période 17/01/2013 - 15/10/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Ciry-le-Noble.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DUBRION dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Ligerots, Ciry-le-Noble (71420) PC Locaux AR366, AR370 37 765 m² 360 m² 2018/10/15
Les Ligerots, Ciry-le-Noble (71420) PC Locaux AR366 14 350 m² 1 044 m² 2013/01/17

Répartition géographique des autorisations de GAEC DUBRION

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC DUBRION

Sources des informations sur GAEC DUBRION

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DUBRION

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DUBRION ?
GAEC DUBRION est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DUBRION ?
Le profil de GAEC DUBRION recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DUBRION apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DUBRION concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DUBRION signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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