GAEC DU VALLON - Permis de construire et DP

Active
819294398 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/03/2016

Infos clés

Siège

Loire (42)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DU VALLON

GAEC DU VALLON est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chuyer.

Profil et organisation

GAEC DU VALLON est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 42410 à CHUYER.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DU VALLON
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/03/2016

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DU VALLON

Activité d’urbanisme de GAEC DU VALLON

GAEC DU VALLON compte 2 autorisations recensées sur la période 12/05/2021 - 10/03/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU VALLON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

12/05/2021 - 10/03/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DU VALLON

2 autorisations sur la période 12/05/2021 - 10/03/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Chuyer.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU VALLON dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Chuyer (42410) PC Locaux 0A1506 5 180 m² 25 m² 2026/03/10
Ecotay, Chuyer (42410) PC Locaux 0A441 1 401 m² 80 m² 2021/05/12

Répartition géographique des autorisations de GAEC DU VALLON

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC DU VALLON

Sources des informations sur GAEC DU VALLON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DU VALLON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DU VALLON ?
GAEC DU VALLON est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DU VALLON ?
Le profil de GAEC DU VALLON recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DU VALLON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DU VALLON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DU VALLON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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