GAEC DU VAL LA BELLE - Permis de construire et DP

Active
400947065 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/04/1995

Infos clés

Siège

Manche (50)

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de GAEC DU VAL LA BELLE

GAEC DU VAL LA BELLE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Condé-sur-Vire.

Profil et organisation

GAEC DU VAL LA BELLE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 50420 à CONDE-SUR-VIRE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DU VAL LA BELLE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/04/1995
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DU VAL LA BELLE

Activité d’urbanisme de GAEC DU VAL LA BELLE

GAEC DU VAL LA BELLE compte 4 autorisations recensées sur la période 11/01/2013 - 30/10/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU VAL LA BELLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

11/01/2013 - 30/10/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DU VAL LA BELLE

4 autorisations sur la période 11/01/2013 - 30/10/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Condé-sur-Vire.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU VAL LA BELLE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
9 Route Du Val La Belle, Condé-sur-Vire (50890) PC Locaux ZD117, ZD57 63 948 m² 1 398 m² 2024/10/30
Le Hamel Troisgots, Condé-sur-Vire (50890) PC Locaux ZD57, ZD58 83 040 m² 1 372 m² 2018/06/15
Le Hamel, Condé-sur-Vire (50890) PC Locaux ZD57, ZD58 2 154 m² 2013/07/15
Le Hamel, Condé-sur-Vire (50890) PC Locaux ZD57, ZD58 83 000 m² 1 609 m² 2013/01/11

Répartition géographique des autorisations de GAEC DU VAL LA BELLE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DU VAL LA BELLE

Sources des informations sur GAEC DU VAL LA BELLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DU VAL LA BELLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DU VAL LA BELLE ?
GAEC DU VAL LA BELLE est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DU VAL LA BELLE ?
Le profil de GAEC DU VAL LA BELLE recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DU VAL LA BELLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DU VAL LA BELLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DU VAL LA BELLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides