2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
GAEC DU VAL DE ROUVRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Athis-Val de Rouvre.
GAEC DU VAL DE ROUVRE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 61100 à Athis-Val de Rouvre.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC DU VAL DE ROUVRE compte 2 autorisations recensées sur la période 06/06/2013 - 26/03/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU VAL DE ROUVRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 06/06/2013 - 26/03/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Athis-Val de Rouvre.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU VAL DE ROUVRE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 48 La Raitoudière Les Tourailles, Athis-Val de Rouvre (61100) | PC Locaux | ZD53, A58 | 40 359 m² | 851 m² | 2026/03/26 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Athis-Val de Rouvre (61100) | PC Locaux | A14, A16 | — | 947 m² | 2013/06/06 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
