GAEC DU VAL CLOS - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GAEC DU VAL CLOS
GAEC DU VAL CLOS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mazet-Saint-Voy.
Profil et organisation
GAEC DU VAL CLOS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 43430 aux Vastres.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DU VAL CLOS
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Sigle
- EARL DU VAL CLOS
- Date de création
- 18/08/2005
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DU VAL CLOS
Activité d’urbanisme de GAEC DU VAL CLOS
GAEC DU VAL CLOS compte 2 autorisations recensées sur la période 11/07/2013 - 16/07/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU VAL CLOS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DU VAL CLOS
2 autorisations sur la période 11/07/2013 - 16/07/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Mazet-Saint-Voy.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU VAL CLOS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Chausses, Mazet-Saint-Voy (43520) | PC Locaux | D274, D275 | 26 400 m² | 455 m² | 2016/07/16 |
| Les Chausses, Mazet-Saint-Voy (43520) | PC Locaux | D1700, D275 | 26 400 m² | 331 m² | 2013/07/11 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DU VAL CLOS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DU VAL CLOS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DU VAL CLOS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.