GAEC DU TILLEUL - Permis de construire et DP

Active
792468993 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/03/2013

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DU TILLEUL

GAEC DU TILLEUL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Gomené.

Profil et organisation

GAEC DU TILLEUL est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 22230 GOMENE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DU TILLEUL
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/03/2013
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DU TILLEUL

Activité d’urbanisme de GAEC DU TILLEUL

GAEC DU TILLEUL compte 2 autorisations recensées sur la période 12/02/2014 - 26/09/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU TILLEUL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

12/02/2014 - 26/09/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DU TILLEUL

2 autorisations sur la période 12/02/2014 - 26/09/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Gomené.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU TILLEUL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Saint Guenael, Gomené (22230) PC Locaux ZE7 83 800 m² 2 027 m² 2016/09/26
Saint-Guena L, Gomené (22230) PC Locaux ZE7 83 800 m² 63 m² 2014/02/12

Répartition géographique des autorisations de GAEC DU TILLEUL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DU TILLEUL

Sources des informations sur GAEC DU TILLEUL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DU TILLEUL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DU TILLEUL ?
GAEC DU TILLEUL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DU TILLEUL ?
Le profil de GAEC DU TILLEUL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DU TILLEUL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DU TILLEUL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DU TILLEUL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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