GAEC DU ROUVRAY - Permis de construire et DP

Active
452631609 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/03/2004

Infos clés

Siège

Orne (61)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de GAEC DU ROUVRAY

GAEC DU ROUVRAY est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Feings.

Profil et organisation

GAEC DU ROUVRAY est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 61400 à FEINGS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DU ROUVRAY
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/03/2004
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DU ROUVRAY

Activité d’urbanisme de GAEC DU ROUVRAY

GAEC DU ROUVRAY compte 3 autorisations recensées sur la période 14/06/2013 - 16/03/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU ROUVRAY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

14/06/2013 - 16/03/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DU ROUVRAY

3 autorisations sur la période 14/06/2013 - 16/03/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Feings.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU ROUVRAY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Rouvray, Feings (61400) PC Locaux G345, ZM69 74 124 m² 1 529 m² 2018/03/16
Le Rouvray, Feings (61400) PC Locaux ZM93 3 232 m² 563 m² 2017/05/26
Le Rouvray, Feings (61400) PC Locaux ZM91, ZM93 4 681 m² 566 m² 2013/06/14

Répartition géographique des autorisations de GAEC DU ROUVRAY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DU ROUVRAY

Sources des informations sur GAEC DU ROUVRAY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DU ROUVRAY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DU ROUVRAY ?
GAEC DU ROUVRAY est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DU ROUVRAY ?
Le profil de GAEC DU ROUVRAY recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DU ROUVRAY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DU ROUVRAY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DU ROUVRAY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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