2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
6
GAEC DU ROUVEL est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2025 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Neuville.
GAEC DU ROUVEL est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 63160 à Neuville.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC DU ROUVEL compte 6 autorisations recensées sur la période 23/03/2018 - 13/03/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU ROUVEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 23/03/2018 - 13/03/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Neuville.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU ROUVEL dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Rouvel, Neuville (63160) | PC Locaux | ZE115 | 5 691 m² | 261 m² | 2018/09/04 |
| 5064 Le Rouvel, Neuville (63160) | PC Locaux | ZE154 | 56 794 m² | 332 m² | 2018/03/23 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
