GAEC DU PONT DES LOUPS - Permis de construire et DP

Active
378627392 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 09/04/1990

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DU PONT DES LOUPS

GAEC DU PONT DES LOUPS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Han-lès-Juvigny.

Profil et organisation

GAEC DU PONT DES LOUPS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 55600 HAN-LES-JUVIGNY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DU PONT DES LOUPS
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
09/04/1990
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DU PONT DES LOUPS

Activité d’urbanisme de GAEC DU PONT DES LOUPS

GAEC DU PONT DES LOUPS compte 2 autorisations recensées sur la période 08/08/2016 - 28/05/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU PONT DES LOUPS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

08/08/2016 - 28/05/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DU PONT DES LOUPS

2 autorisations sur la période 08/08/2016 - 28/05/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Han-lès-Juvigny.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU PONT DES LOUPS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Ferme Des Paques, Han-lès-Juvigny (55600) PC Locaux ZE43 15 480 m² 460 m² 2018/05/28
Ferme De Paques, Han-lès-Juvigny (55600) PC Locaux ZD2, ZD1 39 060 m² 1 584 m² 2016/08/08

Répartition géographique des autorisations de GAEC DU PONT DES LOUPS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DU PONT DES LOUPS

Sources des informations sur GAEC DU PONT DES LOUPS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DU PONT DES LOUPS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DU PONT DES LOUPS ?
GAEC DU PONT DES LOUPS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DU PONT DES LOUPS ?
Le profil de GAEC DU PONT DES LOUPS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DU PONT DES LOUPS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DU PONT DES LOUPS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DU PONT DES LOUPS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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