GAEC DU PETIT NOYER - Permis de construire et DP

Active
382930386 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/06/1991

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DU PETIT NOYER

GAEC DU PETIT NOYER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Azannes-et-Soumazannes.

Profil et organisation

GAEC DU PETIT NOYER est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 55150 AZANNES-ET-SOUMAZANNES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DU PETIT NOYER
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/06/1991
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DU PETIT NOYER

Activité d’urbanisme de GAEC DU PETIT NOYER

GAEC DU PETIT NOYER compte 2 autorisations recensées sur la période 14/05/2019 - 17/12/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU PETIT NOYER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

14/05/2019 - 17/12/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DU PETIT NOYER

2 autorisations sur la période 14/05/2019 - 17/12/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Azannes-et-Soumazannes.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU PETIT NOYER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Perdue, Azannes-et-Soumazannes (55150) PC Logement ZE104, ZE103 77 410 m² 125 m² 2021/12/17
Ferme De La Prele, Azannes-et-Soumazannes (55150) PC Locaux ZE106, ZE112 16 035 m² 344 m² 2019/05/14

Répartition géographique des autorisations de GAEC DU PETIT NOYER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DU PETIT NOYER

Sources des informations sur GAEC DU PETIT NOYER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DU PETIT NOYER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DU PETIT NOYER ?
GAEC DU PETIT NOYER est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DU PETIT NOYER ?
Le profil de GAEC DU PETIT NOYER recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DU PETIT NOYER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DU PETIT NOYER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DU PETIT NOYER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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