GAEC DU PAS DE LA ROCHE - Permis de construire et DP

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328023031 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 08/08/1983

Infos clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de GAEC DU PAS DE LA ROCHE

GAEC DU PAS DE LA ROCHE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Gildas-des-Bois.

Profil et organisation

GAEC DU PAS DE LA ROCHE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 44530 à SAINT-GILDAS-DES-BOIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DU PAS DE LA ROCHE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.43Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
SIRET du siège
Date de création
08/08/1983
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DU PAS DE LA ROCHE

Activité d’urbanisme de GAEC DU PAS DE LA ROCHE

GAEC DU PAS DE LA ROCHE compte 3 autorisations recensées sur la période 08/02/2016 - 04/07/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU PAS DE LA ROCHE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

08/02/2016 - 04/07/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DU PAS DE LA ROCHE

3 autorisations sur la période 08/02/2016 - 04/07/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Gildas-des-Bois.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU PAS DE LA ROCHE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Treaux, Saint-Gildas-des-Bois (44530) PC Locaux ZB29, ZB30 189 340 m² 861 m² 2025/07/04
Lieu- Les Treaux, Saint-Gildas-des-Bois (44530) PC Locaux YA145, YA144 69 847 m² 2 596 m² 2020/09/01
Lieu- Les Treaux, Saint-Gildas-des-Bois (44530) PC Locaux YA132, YA145 69 847 m² 924 m² 2016/02/08

Répartition géographique des autorisations de GAEC DU PAS DE LA ROCHE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC DU PAS DE LA ROCHE

Sources des informations sur GAEC DU PAS DE LA ROCHE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DU PAS DE LA ROCHE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DU PAS DE LA ROCHE ?
GAEC DU PAS DE LA ROCHE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DU PAS DE LA ROCHE ?
Le profil de GAEC DU PAS DE LA ROCHE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DU PAS DE LA ROCHE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DU PAS DE LA ROCHE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DU PAS DE LA ROCHE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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