GAEC DU MOULIN A VENT - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GAEC DU MOULIN A VENT
GAEC DU MOULIN A VENT est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Balbigny.
Profil et organisation
GAEC DU MOULIN A VENT est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 42510 à BALBIGNY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DU MOULIN A VENT
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.46Z - Élevage de porcins
- SIRET du siège
- Date de création
- 28/01/2022
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DU MOULIN A VENT
Activité d’urbanisme de GAEC DU MOULIN A VENT
GAEC DU MOULIN A VENT compte 2 autorisations recensées sur la période 23/09/2022 - 27/10/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU MOULIN A VENT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DU MOULIN A VENT
2 autorisations sur la période 23/09/2022 - 27/10/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Balbigny.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU MOULIN A VENT dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lieu- Le Moulin A Vent, Balbigny (42510) | PC Locaux | ZI18, ZI21 | 114 606 m² | 84 m² | 2022/10/27 |
| Lieu- Le Moulin A Vent, Balbigny (42510) | PC Locaux | ZI18, ZI21 | 107 762 m² | 873 m² | 2022/09/23 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DU MOULIN A VENT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DU MOULIN A VENT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DU MOULIN A VENT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.