GAEC DU MOULIN A VENT - Permis de construire et DP

Active
485251979 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/11/2005

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DU MOULIN A VENT

GAEC DU MOULIN A VENT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-James.

Profil et organisation

GAEC DU MOULIN A VENT est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 50240 SAINT-JAMES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DU MOULIN A VENT
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/11/2005

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DU MOULIN A VENT

Activité d’urbanisme de GAEC DU MOULIN A VENT

GAEC DU MOULIN A VENT compte 2 autorisations recensées sur la période 03/07/2023 - 31/03/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU MOULIN A VENT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

03/07/2023 - 31/03/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DU MOULIN A VENT

2 autorisations sur la période 03/07/2023 - 31/03/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-James.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU MOULIN A VENT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
10 Le Chatellier La Croix Avranchin, Saint-James (50240) PC Locaux ZE119, ZE135 71 848 m² 509 m² 2025/03/31
10 La Chatellier La Croix Avranchin, Saint-James (50240) PC Locaux ZE119, ZE135 71 848 m² 306 m² 2023/07/03

Répartition géographique des autorisations de GAEC DU MOULIN A VENT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DU MOULIN A VENT

Sources des informations sur GAEC DU MOULIN A VENT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DU MOULIN A VENT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DU MOULIN A VENT ?
GAEC DU MOULIN A VENT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DU MOULIN A VENT ?
Le profil de GAEC DU MOULIN A VENT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DU MOULIN A VENT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DU MOULIN A VENT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DU MOULIN A VENT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides