GAEC DU LEZERT - Permis de construire et DP

Active
388939506 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/09/1992

Infos clés

Siège

Aveyron (12)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DU LEZERT

GAEC DU LEZERT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Salvetat-Peyralès.

Profil et organisation

GAEC DU LEZERT est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 12440 à LA SALVETAT-PEYRALES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DU LEZERT
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/09/1992

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DU LEZERT

Activité d’urbanisme de GAEC DU LEZERT

GAEC DU LEZERT compte 2 autorisations recensées sur la période 18/05/2013 - 29/06/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU LEZERT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

18/05/2013 - 29/06/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DU LEZERT

2 autorisations sur la période 18/05/2013 - 29/06/2018, réparties dans 1 commune, principalement à La Salvetat-Peyralès.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU LEZERT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Plane, La Salvetat-Peyralès (12440) PC Locaux ZD34, ZD33 109 945 m² 707 m² 2018/06/29
La Plane, La Salvetat-Peyralès (12440) PC Locaux ZD34, ZD33 114 682 m² 330 m² 2013/05/18

Répartition géographique des autorisations de GAEC DU LEZERT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DU LEZERT

Sources des informations sur GAEC DU LEZERT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DU LEZERT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DU LEZERT ?
GAEC DU LEZERT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DU LEZERT ?
Le profil de GAEC DU LEZERT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DU LEZERT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DU LEZERT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DU LEZERT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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