GAEC DU HOURQUET - Permis de construire et DP

Active
532396256 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/05/2011

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.47Z - Élevage de volailles

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DU HOURQUET

GAEC DU HOURQUET est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Pouy-de-Touges.

Profil et organisation

GAEC DU HOURQUET est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 31430 à SAINT-ARAILLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DU HOURQUET
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.47Z - Élevage de volailles
SIRET du siège
Date de création
01/05/2011
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DU HOURQUET

Activité d’urbanisme de GAEC DU HOURQUET

GAEC DU HOURQUET compte 2 autorisations recensées sur la période 04/03/2017 - 02/06/2021, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU HOURQUET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

04/03/2017 - 02/06/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de GAEC DU HOURQUET

2 autorisations sur la période 04/03/2017 - 02/06/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Pouy-de-Touges.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU HOURQUET dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Pouy-de-Touges (31430) PC Locaux A325, A354 8 516 m² 240 m² 2021/06/02
Le Hourquet-Bordo Nobo, Saint-Araille (31430) PC Locaux B113, B112 15 840 m² 864 m² 2017/03/04

Répartition géographique des autorisations de GAEC DU HOURQUET

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DU HOURQUET

Sources des informations sur GAEC DU HOURQUET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DU HOURQUET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DU HOURQUET ?
GAEC DU HOURQUET est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DU HOURQUET ?
Le profil de GAEC DU HOURQUET recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DU HOURQUET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DU HOURQUET concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DU HOURQUET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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