GAEC DU HAYO - Permis de construire et DP

Cessée
488477308 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/2006

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DU HAYO

GAEC DU HAYO est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Elven.

Profil et organisation

GAEC DU HAYO est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 56250 ELVEN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
GAEC DU HAYO
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/01/2006

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DU HAYO

Activité d’urbanisme de GAEC DU HAYO

GAEC DU HAYO compte 2 autorisations recensées sur la période 21/05/2013 - 27/04/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU HAYO, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

21/05/2013 - 27/04/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DU HAYO

2 autorisations sur la période 21/05/2013 - 27/04/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Elven.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU HAYO dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Hayo, Elven (56250) PC Locaux D488, D489 540 m² 2018/04/27
Le Hayo, Elven (56250) PC Locaux D488, D489 542 m² 2013/05/21

Répartition géographique des autorisations de GAEC DU HAYO

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DU HAYO

Sources des informations sur GAEC DU HAYO

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DU HAYO

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DU HAYO ?
GAEC DU HAYO est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DU HAYO ?
Le profil de GAEC DU HAYO recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DU HAYO apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DU HAYO concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DU HAYO signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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