GAEC DU HAUT DE LA VIGNE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GAEC DU HAUT DE LA VIGNE
GAEC DU HAUT DE LA VIGNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mirecourt.
Profil et organisation
GAEC DU HAUT DE LA VIGNE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 88500 à MIRECOURT.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DU HAUT DE LA VIGNE
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2006
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DU HAUT DE LA VIGNE
Activité d’urbanisme de GAEC DU HAUT DE LA VIGNE
GAEC DU HAUT DE LA VIGNE compte 2 autorisations recensées sur la période 30/09/2014 - 11/05/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU HAUT DE LA VIGNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DU HAUT DE LA VIGNE
2 autorisations sur la période 30/09/2014 - 11/05/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Mirecourt.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU HAUT DE LA VIGNE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Ferme Du Haut De La Vigne, Mirecourt (88500) | PC Locaux | B246, B247 | 94 351 m² | 1 726 m² | 2023/05/11 |
| Le Haut De La Vigne, Mirecourt (88500) | PC Locaux | B277, B564 | 38 644 m² | 1 217 m² | 2014/09/30 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DU HAUT DE LA VIGNE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DU HAUT DE LA VIGNE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DU HAUT DE LA VIGNE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.