GAEC DU HAUT DE LA CROIX - Permis de construire et DP

Active
330179086 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 15/05/1984

Infos clés

Siège

Moselle (57)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DU HAUT DE LA CROIX

GAEC DU HAUT DE LA CROIX est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lagarde.

Profil et organisation

GAEC DU HAUT DE LA CROIX est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 57810 à LAGARDE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DU HAUT DE LA CROIX
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
15/05/1984

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DU HAUT DE LA CROIX

Activité d’urbanisme de GAEC DU HAUT DE LA CROIX

GAEC DU HAUT DE LA CROIX compte 2 autorisations recensées sur la période 16/01/2014 - 27/10/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU HAUT DE LA CROIX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

16/01/2014 - 27/10/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DU HAUT DE LA CROIX

2 autorisations sur la période 16/01/2014 - 27/10/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Lagarde.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU HAUT DE LA CROIX dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Grand Doire, Lagarde (57810) PC Locaux 1892, 1891 85 488 m² 1 176 m² 2020/10/27
Rte D Ommeray, Lagarde (57810) PC Locaux 1892, 1891 91 668 m² 2 472 m² 2014/01/16

Répartition géographique des autorisations de GAEC DU HAUT DE LA CROIX

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DU HAUT DE LA CROIX

Sources des informations sur GAEC DU HAUT DE LA CROIX

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DU HAUT DE LA CROIX

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DU HAUT DE LA CROIX ?
GAEC DU HAUT DE LA CROIX est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DU HAUT DE LA CROIX ?
Le profil de GAEC DU HAUT DE LA CROIX recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DU HAUT DE LA CROIX apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DU HAUT DE LA CROIX concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DU HAUT DE LA CROIX signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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