2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
GAEC DU HAUT BURE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Couesmes-Vaucé.
GAEC DU HAUT BURE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 53300 à Couesmes-Vaucé.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC DU HAUT BURE compte 2 autorisations recensées sur la période 01/06/2015 - 10/12/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU HAUT BURE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 01/06/2015 - 10/12/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Couesmes-Vaucé.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU HAUT BURE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Haut Bure, Couesmes-Vaucé (53300) | PC Locaux | ZO78, ZO84 | 22 531 m² | 113 m² | 2019/12/10 |
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Haut Bure, Couesmes-Vaucé (53300) | PC Locaux | ZO79, ZO78 | 32 300 m² | 1 258 m² | 2015/06/01 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
