GAEC DU GRAND COPPIS - Permis de construire et DP

Active
353949688 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 19/03/1990

Infos clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de GAEC DU GRAND COPPIS

GAEC DU GRAND COPPIS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2020 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Châtenoy-le-Royal.

Profil et organisation

GAEC DU GRAND COPPIS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 71880 à CHATENOY-LE-ROYAL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DU GRAND COPPIS
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
19/03/1990

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DU GRAND COPPIS

Activité d’urbanisme de GAEC DU GRAND COPPIS

GAEC DU GRAND COPPIS compte 3 autorisations recensées sur la période 04/06/2015 - 07/04/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU GRAND COPPIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

04/06/2015 - 07/04/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DU GRAND COPPIS

3 autorisations sur la période 04/06/2015 - 07/04/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Châtenoy-le-Royal.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU GRAND COPPIS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
10 Chemin De La Brosse, Châtenoy-le-Royal (71880) PC Locaux AT3 48 767 m² 464 m² 2020/04/07
10 Chemin De La Brosse, Châtenoy-le-Royal (71880) PC Locaux AS144, AT2 190 615 m² 1 m² 2019/09/18
10 Chemin De La Brosse, Châtenoy-le-Royal (71880) PC Locaux AT3 48 767 m² 95 m² 2015/06/04

Répartition géographique des autorisations de GAEC DU GRAND COPPIS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC DU GRAND COPPIS

Sources des informations sur GAEC DU GRAND COPPIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DU GRAND COPPIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DU GRAND COPPIS ?
GAEC DU GRAND COPPIS est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DU GRAND COPPIS ?
Le profil de GAEC DU GRAND COPPIS recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DU GRAND COPPIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DU GRAND COPPIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DU GRAND COPPIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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