2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
GAEC DU FRANC BOIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Iviers.
GAEC DU FRANC BOIS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 02360 à Iviers.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC DU FRANC BOIS compte 2 autorisations recensées sur la période 28/03/2013 - 14/12/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU FRANC BOIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 28/03/2013 - 14/12/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Iviers.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU FRANC BOIS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Corneaux(Hameau), Iviers (02360) | PC Locaux | ZB69, ZB63 | 30 006 m² | 330 m² | 2023/12/14 |
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Rue Du Franc Bois, Iviers (02360) | PC Locaux | ZH5, ZB59 | 71 000 m² | 1 271 m² | 2013/03/28 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
