GAEC DU FOSSE RAFFRAY - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GAEC DU FOSSE RAFFRAY
GAEC DU FOSSE RAFFRAY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Trégomeur.
Profil et organisation
GAEC DU FOSSE RAFFRAY est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 22590 à TREGOMEUR.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DU FOSSE RAFFRAY
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/06/2014
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DU FOSSE RAFFRAY
Activité d’urbanisme de GAEC DU FOSSE RAFFRAY
GAEC DU FOSSE RAFFRAY compte 2 autorisations recensées sur la période 17/07/2020 - 01/12/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU FOSSE RAFFRAY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DU FOSSE RAFFRAY
2 autorisations sur la période 17/07/2020 - 01/12/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Trégomeur.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU FOSSE RAFFRAY dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 8 Le Fosse Raffray, Trégomeur (22590) | PC Locaux | ZI129, ZI13 | — | 529 m² | 2025/12/01 |
| 8 Le Fosse Raffray, Trégomeur (22590) | PC Locaux | ZI129, ZI127 | 13 072 m² | 450 m² | 2020/07/17 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DU FOSSE RAFFRAY
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DU FOSSE RAFFRAY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DU FOSSE RAFFRAY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.