GAEC DU DOMAINE - Permis de construire et DP

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344939392 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/05/1988

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DU DOMAINE

GAEC DU DOMAINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Grais.

Profil et organisation

GAEC DU DOMAINE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 61600 LE GRAIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DU DOMAINE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/05/1988
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DU DOMAINE

Activité d’urbanisme de GAEC DU DOMAINE

GAEC DU DOMAINE compte 2 autorisations recensées sur la période 04/11/2016 - 10/04/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU DOMAINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

04/11/2016 - 10/04/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DU DOMAINE

2 autorisations sur la période 04/11/2016 - 10/04/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Le Grais.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU DOMAINE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Chateau, Le Grais (61600) PC Locaux ZH46 74 989 m² 1 444 m² 2018/04/10
Le Chateau, Le Grais (61600) PC Locaux ZH46 74 989 m² 844 m² 2016/11/04

Répartition géographique des autorisations de GAEC DU DOMAINE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DU DOMAINE

Sources des informations sur GAEC DU DOMAINE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DU DOMAINE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DU DOMAINE ?
GAEC DU DOMAINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DU DOMAINE ?
Le profil de GAEC DU DOMAINE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DU DOMAINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DU DOMAINE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DU DOMAINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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