GAEC DU COQ D OR - Permis de construire et DP

Active
401893979 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/07/1995

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DU COQ D OR

GAEC DU COQ D OR est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Just-Malmont.

Profil et organisation

GAEC DU COQ D OR est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 43240 à SAINT-JUST-MALMONT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DU COQ D OR
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/07/1995

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DU COQ D OR

Activité d’urbanisme de GAEC DU COQ D OR

GAEC DU COQ D OR compte 2 autorisations recensées sur la période 07/07/2017 - 10/07/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU COQ D OR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

07/07/2017 - 10/07/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DU COQ D OR

2 autorisations sur la période 07/07/2017 - 10/07/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Just-Malmont.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU COQ D OR dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Malmont, Saint-Just-Malmont (43240) PC Locaux A0129 10 720 m² 198 m² 2017/07/10
Malmont, Saint-Just-Malmont (43240) PC Locaux A0109 11 200 m² 824 m² 2017/07/07

Répartition géographique des autorisations de GAEC DU COQ D OR

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC DU COQ D OR

Sources des informations sur GAEC DU COQ D OR

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DU COQ D OR

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DU COQ D OR ?
GAEC DU COQ D OR est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DU COQ D OR ?
Le profil de GAEC DU COQ D OR recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DU COQ D OR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DU COQ D OR concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DU COQ D OR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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