GAEC DU COLOMBIER - Permis de construire et DP

Active
324696244 Autre société civile Créée le 29/04/1982

Présentation détaillée de GAEC DU COLOMBIER

GAEC DU COLOMBIER est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Juvigny.

Profil et organisation

GAEC DU COLOMBIER est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 02880 à Juvigny.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DU COLOMBIER
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
29/04/1982

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DU COLOMBIER

Activité d’urbanisme de GAEC DU COLOMBIER

GAEC DU COLOMBIER compte 1 autorisation recensée sur la période 14/04/2017 - 14/04/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU COLOMBIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

14/04/2017 - 14/04/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DU COLOMBIER

1 autorisation sur la période 14/04/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Juvigny.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU COLOMBIER dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2017

1 autorisation affichée pour 2017.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Val Saint-Martin, Juvigny (02880) PC Locaux ZD17 5 790 m² 696 m² 2017/04/14

Répartition géographique des autorisations de GAEC DU COLOMBIER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DU COLOMBIER

Sources des informations sur GAEC DU COLOMBIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DU COLOMBIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DU COLOMBIER ?
GAEC DU COLOMBIER est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DU COLOMBIER ?
Le profil de GAEC DU COLOMBIER recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DU COLOMBIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DU COLOMBIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DU COLOMBIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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