2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Permis de construire et DP
3
GAEC DU CLOT BERNARD est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2020 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Limans.
GAEC DU CLOT BERNARD est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 04300 à Limans.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC DU CLOT BERNARD compte 3 autorisations recensées sur la période 10/10/2015 - 05/10/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU CLOT BERNARD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 10/10/2015 - 05/10/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Limans.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU CLOT BERNARD dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Clot De Bernard, Limans (04300) | PC Locaux | C267 | 14 080 m² | 1 541 m² | 2015/10/10 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
