EARL DE LA MOLIERE - Permis de construire et DP

Active
353467616 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 31/12/1989

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL DE LA MOLIERE

EARL DE LA MOLIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Chaffaut-Saint-Jurson.

Profil et organisation

EARL DE LA MOLIERE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 04510 au Chaffaut-Saint-Jurson.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DE LA MOLIERE
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
SIRET du siège
Date de création
31/12/1989
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DE LA MOLIERE

Activité d’urbanisme de EARL DE LA MOLIERE

EARL DE LA MOLIERE compte 2 autorisations recensées sur la période 22/01/2016 - 17/03/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE LA MOLIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

22/01/2016 - 17/03/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL DE LA MOLIERE

2 autorisations sur la période 22/01/2016 - 17/03/2016, réparties dans 1 commune, principalement au Chaffaut-Saint-Jurson.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DE LA MOLIERE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Moliere, Le Chaffaut-Saint-Jurson (04510) PC Locaux 0E34 30 800 m² 837 m² 2016/03/17
La Moliere, Le Chaffaut-Saint-Jurson (04510) DP Locaux E31 2 407 m² 66 m² 2016/01/22

Répartition géographique des autorisations de EARL DE LA MOLIERE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à EARL DE LA MOLIERE

Sources des informations sur EARL DE LA MOLIERE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DE LA MOLIERE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DE LA MOLIERE ?
EARL DE LA MOLIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DE LA MOLIERE ?
Le profil de EARL DE LA MOLIERE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DE LA MOLIERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DE LA MOLIERE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DE LA MOLIERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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