GAEC DU CLAPOU - Permis de construire et DP

Active
384172185 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/1992

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de GAEC DU CLAPOU

GAEC DU CLAPOU est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Germain-Laprade.

Profil et organisation

GAEC DU CLAPOU est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 43700 à Saint-Germain-Laprade.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DU CLAPOU
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/01/1992

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DU CLAPOU

Activité d’urbanisme de GAEC DU CLAPOU

GAEC DU CLAPOU compte 1 autorisation recensée sur la période 06/04/2021 - 06/04/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU CLAPOU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

06/04/2021 - 06/04/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DU CLAPOU

1 autorisation sur la période 06/04/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Germain-Laprade.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU CLAPOU dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de GAEC DU CLAPOU

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC DU CLAPOU

Sources des informations sur GAEC DU CLAPOU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DU CLAPOU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DU CLAPOU ?
GAEC DU CLAPOU est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DU CLAPOU ?
Le profil de GAEC DU CLAPOU recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DU CLAPOU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DU CLAPOU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DU CLAPOU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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