3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
GAEC DU CHAROLAIS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2019 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Avroult.
GAEC DU CHAROLAIS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 62560 à Avroult.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC DU CHAROLAIS compte 3 autorisations recensées sur la période 10/04/2014 - 15/10/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU CHAROLAIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 10/04/2014 - 15/10/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Avroult.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU CHAROLAIS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Ancien Chemin De Fruges, Avroult (62560) | PC Locaux | ZB79, ZB186 | 27 172 m² | 141 m² | 2019/10/15 |
2 autorisations affichées pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Ancien Chemin De Fruges, Avroult (62560) | PC Locaux | ZB187, ZB186 | 27 153 m² | 1 692 m² | 2014/06/13 |
| 7 Rue De Merck, Avroult (62560) | PC Locaux | B123, ZB122 | 8 845 m² | 517 m² | 2014/04/10 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.