GAEC DU CHAMP DE MA BRUNETTE - Permis de construire et DP

Active
394280713 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/02/1994

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DU CHAMP DE MA BRUNETTE

GAEC DU CHAMP DE MA BRUNETTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Aybert.

Profil et organisation

GAEC DU CHAMP DE MA BRUNETTE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 59163 SAINT-AYBERT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DU CHAMP DE MA BRUNETTE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/02/1994
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DU CHAMP DE MA BRUNETTE

Activité d’urbanisme de GAEC DU CHAMP DE MA BRUNETTE

GAEC DU CHAMP DE MA BRUNETTE compte 2 autorisations recensées sur la période 26/09/2014 - 06/07/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU CHAMP DE MA BRUNETTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

26/09/2014 - 06/07/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DU CHAMP DE MA BRUNETTE

2 autorisations sur la période 26/09/2014 - 06/07/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Aybert.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU CHAMP DE MA BRUNETTE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
33 Rte De Crespin, Saint-Aybert (59163) PC Locaux U536, U1021 19 762 m² 854 m² 2015/07/06
33 Route De Crespin, Saint-Aybert (59163) PC Locaux U1021, U1020 19 762 m² 810 m² 2014/09/26

Répartition géographique des autorisations de GAEC DU CHAMP DE MA BRUNETTE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DU CHAMP DE MA BRUNETTE

Sources des informations sur GAEC DU CHAMP DE MA BRUNETTE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DU CHAMP DE MA BRUNETTE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DU CHAMP DE MA BRUNETTE ?
GAEC DU CHAMP DE MA BRUNETTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DU CHAMP DE MA BRUNETTE ?
Le profil de GAEC DU CHAMP DE MA BRUNETTE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DU CHAMP DE MA BRUNETTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DU CHAMP DE MA BRUNETTE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DU CHAMP DE MA BRUNETTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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