2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
GAEC DU CHAMP DE LA CANNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Dombrot-le-Sec.
GAEC DU CHAMP DE LA CANNE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 88140 à Dombrot-le-Sec.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC DU CHAMP DE LA CANNE compte 2 autorisations recensées sur la période 10/07/2017 - 19/07/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU CHAMP DE LA CANNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 10/07/2017 - 19/07/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Dombrot-le-Sec.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU CHAMP DE LA CANNE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Ld La Voie De Gigneville, Dombrot-le-Sec (88140) | PC Locaux | ZM5, ZM4 | 323 418 m² | 819 m² | 2017/07/19 |
| Le Fond De Tanre, Dombrot-le-Sec (88140) | PC Locaux | ZM20 | 438 710 m² | 441 m² | 2017/07/10 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
