2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
GAEC DU BRIEU LA TULLIERE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2020 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Noues de Sienne.
GAEC DU BRIEU LA TULLIERE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 50670 à Coulouvray-Boisbenâtre.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC DU BRIEU LA TULLIERE compte 3 autorisations recensées sur la période 25/07/2017 - 03/03/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU BRIEU LA TULLIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 25/07/2017 - 03/03/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Noues de Sienne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU BRIEU LA TULLIERE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Hameliere Sept-Freres, Noues de Sienne (14380) | PC Locaux | ZH65, ZH66 | 250 333 m² | 6 176 m² | 2020/03/03 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Tulliere, Coulouvray-Boisbenâtre (50670) | PC Locaux | AM77, AM78 | 160 735 m² | 922 m² | 2018/09/14 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Hameliere Sept Freres, Noues de Sienne (14380) | PC Locaux | ZH65 | 50 295 m² | 742 m² | 2017/07/25 |
2 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
