GAEC DU BRIEU LA TULLIERE - Permis de construire et DP

Active
382880003 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 15/07/1991

Infos clés

Siège

Manche (50)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de GAEC DU BRIEU LA TULLIERE

GAEC DU BRIEU LA TULLIERE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2020 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Noues de Sienne.

Profil et organisation

GAEC DU BRIEU LA TULLIERE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 50670 à COULOUVRAY-BOISBENATRE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DU BRIEU LA TULLIERE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
15/07/1991
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DU BRIEU LA TULLIERE

Activité d’urbanisme de GAEC DU BRIEU LA TULLIERE

GAEC DU BRIEU LA TULLIERE compte 3 autorisations recensées sur la période 25/07/2017 - 03/03/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU BRIEU LA TULLIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

25/07/2017 - 03/03/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de GAEC DU BRIEU LA TULLIERE

3 autorisations sur la période 25/07/2017 - 03/03/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Noues de Sienne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU BRIEU LA TULLIERE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Hameliere Sept-Freres, Noues de Sienne (14380) PC Locaux ZH65, ZH66 250 333 m² 6 176 m² 2020/03/03
La Tulliere, Coulouvray-Boisbenâtre (50670) PC Locaux AM77, AM78 160 735 m² 922 m² 2018/09/14
La Hameliere Sept Freres, Noues de Sienne (14380) PC Locaux ZH65 50 295 m² 742 m² 2017/07/25

Répartition géographique des autorisations de GAEC DU BRIEU LA TULLIERE

2 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC DU BRIEU LA TULLIERE

Sources des informations sur GAEC DU BRIEU LA TULLIERE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DU BRIEU LA TULLIERE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DU BRIEU LA TULLIERE ?
GAEC DU BRIEU LA TULLIERE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DU BRIEU LA TULLIERE ?
Le profil de GAEC DU BRIEU LA TULLIERE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DU BRIEU LA TULLIERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DU BRIEU LA TULLIERE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DU BRIEU LA TULLIERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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