GAEC DU BRAN MOULIN - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Agriculture - élevage
Activité - Code NAF
NAF 01.42Z Élevage d'autres bovins et de buffles
Siège
Vosges (88)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de GAEC DU BRAN MOULIN
GAEC DU BRAN MOULIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Morelmaison.
Profil et organisation
GAEC DU BRAN MOULIN est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 88170 MORELMAISON.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DU BRAN MOULIN
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/05/1996
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DU BRAN MOULIN
Activité d’urbanisme de GAEC DU BRAN MOULIN
GAEC DU BRAN MOULIN compte 2 autorisations recensées sur la période 24/07/2018 - 24/07/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU BRAN MOULIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DU BRAN MOULIN
2 autorisations sur la période 24/07/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Morelmaison.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU BRAN MOULIN dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Cone, Morelmaison (88170) | PC Locaux | ZA42 | 3 107 m² | 293 m² | 2018/07/24 |
| Les Arbures, Morelmaison (88170) | PC Locaux | ZD12 | 29 079 m² | 567 m² | 2018/07/24 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DU BRAN MOULIN
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DU BRAN MOULIN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DU BRAN MOULIN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.