GAEC DU BOSCQ BESNARD - Permis de construire et DP

Active
322537432 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/07/1981

Infos clés

Siège

Calvados (14)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DU BOSCQ BESNARD

GAEC DU BOSCQ BESNARD est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Noues de Sienne.

Profil et organisation

GAEC DU BOSCQ BESNARD est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 14380 à NOUES DE SIENNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DU BOSCQ BESNARD
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/07/1981
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DU BOSCQ BESNARD

Activité d’urbanisme de GAEC DU BOSCQ BESNARD

GAEC DU BOSCQ BESNARD compte 2 autorisations recensées sur la période 25/06/2014 - 22/05/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU BOSCQ BESNARD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

25/06/2014 - 22/05/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DU BOSCQ BESNARD

2 autorisations sur la période 25/06/2014 - 22/05/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Noues de Sienne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU BOSCQ BESNARD dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Boscq Besnard Saint-Manvieu-Bocage, Noues de Sienne (14380) PC Locaux ZB53 309 234 m² 1 206 m² 2018/05/22
Le Boscq Besnard, Noues de Sienne (14380) PC Locaux ZB52, ZB53 311 962 m² 495 m² 2014/06/25

Répartition géographique des autorisations de GAEC DU BOSCQ BESNARD

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DU BOSCQ BESNARD

Sources des informations sur GAEC DU BOSCQ BESNARD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DU BOSCQ BESNARD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DU BOSCQ BESNARD ?
GAEC DU BOSCQ BESNARD est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DU BOSCQ BESNARD ?
Le profil de GAEC DU BOSCQ BESNARD recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DU BOSCQ BESNARD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DU BOSCQ BESNARD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DU BOSCQ BESNARD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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