GAEC DU BOIS LE COMTE - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Agriculture - élevage
Activité - Code NAF
NAF 01.50Z Culture et élevage associés
Siège
Vosges (88)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de GAEC DU BOIS LE COMTE
GAEC DU BOIS LE COMTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fréville.
Profil et organisation
GAEC DU BOIS LE COMTE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 88350 FREVILLE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DU BOIS LE COMTE
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Date de création
- 10/06/1983
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DU BOIS LE COMTE
Activité d’urbanisme de GAEC DU BOIS LE COMTE
GAEC DU BOIS LE COMTE compte 2 autorisations recensées sur la période 10/04/2013 - 22/01/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU BOIS LE COMTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DU BOIS LE COMTE
2 autorisations sur la période 10/04/2013 - 22/01/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Fréville.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU BOIS LE COMTE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte De Mont Les Neufchateau, Fréville (88350) | PC Locaux | Y349 | 19 985 m² | 214 m² | 2014/01/22 |
| 10 Rte De Mont Les Neufchateau, Fréville (88350) | PC Locaux | Y349 | 19 985 m² | 690 m² | 2013/04/10 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DU BOIS LE COMTE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DU BOIS LE COMTE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DU BOIS LE COMTE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.