GAEC DU BENNEVISE - Permis de construire et DP

Active
380125484 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/1977

Infos clés

Siège

Vosges (88)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DU BENNEVISE

GAEC DU BENNEVISE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rupt-sur-Moselle.

Profil et organisation

GAEC DU BENNEVISE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 88360 à RUPT-SUR-MOSELLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DU BENNEVISE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/01/1977
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DU BENNEVISE

Activité d’urbanisme de GAEC DU BENNEVISE

GAEC DU BENNEVISE compte 2 autorisations recensées sur la période 17/10/2013 - 10/10/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU BENNEVISE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

17/10/2013 - 10/10/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DU BENNEVISE

2 autorisations sur la période 17/10/2013 - 10/10/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Rupt-sur-Moselle.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU BENNEVISE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Ld Le Bennevise, Rupt-sur-Moselle (88360) PC Locaux ZH13 2 598 m² 68 m² 2014/10/10
La Cote Martin, Rupt-sur-Moselle (88360) PC Locaux ZH27, ZH6 80 677 m² 2 599 m² 2013/10/17

Répartition géographique des autorisations de GAEC DU BENNEVISE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DU BENNEVISE

Sources des informations sur GAEC DU BENNEVISE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DU BENNEVISE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DU BENNEVISE ?
GAEC DU BENNEVISE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DU BENNEVISE ?
Le profil de GAEC DU BENNEVISE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DU BENNEVISE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DU BENNEVISE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DU BENNEVISE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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