GAEC DU BAS EPINAY - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
Présentation détaillée de GAEC DU BAS EPINAY
GAEC DU BAS EPINAY est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Caulnes.
Profil et organisation
GAEC DU BAS EPINAY est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 22350 à CAULNES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DU BAS EPINAY
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1977
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DU BAS EPINAY
Activité d’urbanisme de GAEC DU BAS EPINAY
GAEC DU BAS EPINAY compte 5 autorisations recensées sur la période 27/05/2013 - 25/02/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU BAS EPINAY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DU BAS EPINAY
5 autorisations sur la période 27/05/2013 - 25/02/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Caulnes.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU BAS EPINAY dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bas Epinay, Caulnes (22350) | PC Locaux | H1013, H1080 | 36 194 m² | 1 814 m² | 2026/02/25 |
| Le Bas Epinay, Caulnes (22350) | PC Locaux | H1012, H1013 | 46 557 m² | 857 m² | 2024/01/09 |
| 19 Le Bas Epinay, Caulnes (22350) | PC Locaux | H1076 | 15 740 m² | 133 m² | 2018/01/02 |
| Le Bas Epinay, Caulnes (22350) | PC Locaux | H1076 | 15 740 m² | 174 m² | 2014/10/02 |
| Le Bas Epinay, Caulnes (22350) | PC Locaux | H1076, H1077 | 16 308 m² | 626 m² | 2013/05/27 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DU BAS EPINAY
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DU BAS EPINAY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DU BAS EPINAY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.