2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
GAEC DU BAN DE LONGCHAMP est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rupt-sur-Moselle.
GAEC DU BAN DE LONGCHAMP est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 88360 à Rupt-sur-Moselle.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC DU BAN DE LONGCHAMP compte 2 autorisations recensées sur la période 06/03/2015 - 14/06/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU BAN DE LONGCHAMP, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 06/03/2015 - 14/06/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Rupt-sur-Moselle.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU BAN DE LONGCHAMP dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 10 Route De Longchamp Rupt Sur Moselle, Rupt-sur-Moselle (88360) | PC Locaux | ZE23 | 8 821 m² | 194 m² | 2018/06/14 |
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Ld Le Roppau, Rupt-sur-Moselle (88360) | PC Locaux | ZE23 | 8 821 m² | 693 m² | 2015/03/06 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
