GAEC DOMINELAIT - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Agriculture - élevage
Activité - Code NAF
NAF 01.50Z Culture et élevage associés
Siège
Vendée (85)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de GAEC DOMINELAIT
GAEC DOMINELAIT est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Foussais-Payré.
Profil et organisation
GAEC DOMINELAIT est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 85240 FOUSSAIS-PAYRE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DOMINELAIT
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/09/1993
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DOMINELAIT
Activité d’urbanisme de GAEC DOMINELAIT
GAEC DOMINELAIT compte 2 autorisations recensées sur la période 29/01/2020 - 02/11/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DOMINELAIT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DOMINELAIT
2 autorisations sur la période 29/01/2020 - 02/11/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Foussais-Payré.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DOMINELAIT dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Frelerie, Foussais-Payré (85240) | PC Locaux | A351, A714 | 85 566 m² | 1 301 m² | 2020/11/02 |
| La Frelerie, Foussais-Payré (85240) | PC Locaux | A351, A714 | 85 566 m² | 367 m² | 2020/01/29 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DOMINELAIT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DOMINELAIT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DOMINELAIT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.