GAEC DES TROIS BOIS - Permis de construire et DP

Active
539478123 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 15/01/2012

Infos clés

Siège

Aveyron (12)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DES TROIS BOIS

GAEC DES TROIS BOIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montrozier.

Profil et organisation

GAEC DES TROIS BOIS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 12630 à MONTROZIER.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DES TROIS BOIS
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
15/01/2012
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DES TROIS BOIS

Activité d’urbanisme de GAEC DES TROIS BOIS

GAEC DES TROIS BOIS compte 2 autorisations recensées sur la période 18/07/2017 - 13/08/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES TROIS BOIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

18/07/2017 - 13/08/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DES TROIS BOIS

2 autorisations sur la période 18/07/2017 - 13/08/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Montrozier.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES TROIS BOIS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Trebosc, Montrozier (12630) PC Locaux E775 3 326 m² 120 m² 2021/08/13
Adresse Non Renseignée, Montrozier (12630) PC Locaux E143 14 700 m² 300 m² 2017/07/18

Répartition géographique des autorisations de GAEC DES TROIS BOIS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DES TROIS BOIS

Sources des informations sur GAEC DES TROIS BOIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DES TROIS BOIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DES TROIS BOIS ?
GAEC DES TROIS BOIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DES TROIS BOIS ?
Le profil de GAEC DES TROIS BOIS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DES TROIS BOIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DES TROIS BOIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DES TROIS BOIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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