GAEC DES TRES CANTOUS - Permis de construire et DP

Active
517676888 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/10/2009

Infos clés

Siège

Tarn (81)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de GAEC DES TRES CANTOUS

GAEC DES TRES CANTOUS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Damiatte.

Profil et organisation

GAEC DES TRES CANTOUS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 81220 à DAMIATTE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DES TRES CANTOUS
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/10/2009
Effectif (2023)
0 salarié

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DES TRES CANTOUS

Activité d’urbanisme de GAEC DES TRES CANTOUS

GAEC DES TRES CANTOUS compte 3 autorisations recensées sur la période 05/10/2020 - 07/02/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES TRES CANTOUS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

05/10/2020 - 07/02/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de GAEC DES TRES CANTOUS

3 autorisations sur la période 05/10/2020 - 07/02/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Damiatte.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES TRES CANTOUS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1371 Ch Des Coussels, Damiatte (81220) PC Locaux B1097, B1098 291 317 m² 744 m² 2025/02/07
Borio Novo, Serviès (81220) PC Locaux A1073, A555 18 625 m² 330 m² 2023/02/26
Les Coussels, Damiatte (81220) PC Locaux B1113, B1114 236 511 m² 795 m² 2020/10/05

Répartition géographique des autorisations de GAEC DES TRES CANTOUS

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DES TRES CANTOUS

Sources des informations sur GAEC DES TRES CANTOUS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DES TRES CANTOUS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DES TRES CANTOUS ?
GAEC DES TRES CANTOUS est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DES TRES CANTOUS ?
Le profil de GAEC DES TRES CANTOUS recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DES TRES CANTOUS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DES TRES CANTOUS concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DES TRES CANTOUS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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