2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
GAEC DES TRES CANTOUS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Damiatte.
GAEC DES TRES CANTOUS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 81220 à Damiatte.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC DES TRES CANTOUS compte 3 autorisations recensées sur la période 05/10/2020 - 07/02/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES TRES CANTOUS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 05/10/2020 - 07/02/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Damiatte.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES TRES CANTOUS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1371 Ch Des Coussels, Damiatte (81220) | PC Locaux | B1097, B1098 | 291 317 m² | 744 m² | 2025/02/07 |
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Borio Novo, Serviès (81220) | PC Locaux | A1073, A555 | 18 625 m² | 330 m² | 2023/02/26 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Coussels, Damiatte (81220) | PC Locaux | B1113, B1114 | 236 511 m² | 795 m² | 2020/10/05 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
